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Le conseil communautaire

Le Conseil communautaire

Les villes et communes membres de la Communauté d'agglomération Rochefort Océan sont représentées au sein du Conseil communautaire, par des élus chargés de définir la politique du territoire et d'en choisir les orientations. Ils forment le Conseil Communautaire.

Le Conseil communautaire en bref :

Les 59 Conseillers communautaires sont désignés lors des élections municipales.

Ils sont élus au scrutin de liste bloquée dans les communes de plus de 1 000 habitants. Dans les communes de moins de 1 000 habitants, vos Conseillers communautaires sont désignés dans l'ordre du tableau : le maire puis les adjoints ayant obtenu le plus grand nombre de voix.

Le nombre de sièges par commune membre est réparti comme dans le tableau a télécharger ci-contre.

L'élection des conseillers communautaires suit le mandat municipal. Après l' installation du Conseil communautaire, les conseillers élisent le Président et 15 vice-présidents.
Selon les statuts, le Conseil communautaire se réunit en séance plénière une fois par trimestre. En dehors de cette périodicité, il peut en outre être réuni à la demande d'au moins un tiers des membres ou si le Président le juge utile.

Le conseil communautaire est à la communauté d'agglomération ce que le conseil municipal est à la commune. Il a vocation à définir l'intérêt communautaire, établir les compétences et prendre les délibérations.